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PRESENTATION GENERALE :

Dénomination :

LE CLOS DE NANCREVANT

Siège social :

75 CHEMIN DE NANCREVANT
17610 CHANIERS
TELEPHONE: +335 46 91 09 34
E-mail: closdenancrevant@sfr.fr

Registre du Commerce et des sociétés : 41870636200013

Directeur de publication :
Caroline QUERE

Conception et Réalisation :

Agence Aléoo
17350 Saint Savinien

Hébergement :

OVH 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

La présentation et le contenu du site www.closdenancrevant.com constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CLOS DE NANCREVANT au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

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Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de LE CLOS DE NANCREVANT, une violation des droits de propriété intellectuelle.

Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de LE CLOS DE NANCREVANT.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

Madame Caroline QUERE
75 CHEMIN DE NANCREVANT
17610 CHANIERS

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